Editeur et directeur de la publication

L’Apec, Association pour l’emploi des cadres, association loi 1901, dont le numéro SIREN est le 775 672 231, met en ligne à l’adresse https://www.novapec.fr. (ci-après le « Site ») une plateforme de gestion des réponses aux appels à projets qu’elle organise.

Le directeur de la publication est Monsieur Gilles GATEAU, Directeur général de l’Apec.

Vous pouvez nous contacter à l'adresse suivante : novapec@apec.fr

 

Hébergement

Le site est hébergé par : Microsoft Azure France, SAS

Siège social : 37/45, 37 Quai du président Roosevelt, CS 40106, 92445 Issy les Moulineaux Cedex France

N° SIREN : 327 733 184
Téléphone : 01 57 75 10 00

 

Propriété intellectuelle

Le présent Site a été créé par l'Apec, en collaboration avec la société Yumana, 44 rue du Louvre 75001 PARIS, RCS 492 081 211.

1. Propriété intellectuelle de www.novapec.fr

Tous les éléments qui composent le Site, et notamment des marques, logos, textes, données, dessins, graphiques, photos, animations, sons, codes informatiques, agencements, assemblages de tout ou partie d'un élément du Site, y compris des documents téléchargeables, sont et restent la propriété de l'Apec ou celle de nos ayants droit, notamment Yumana.

L’ensemble des contenus du site internet (images, textes, vidéos, base de données…) est soumis à la législation française et internationale en vigueur en matière de propriété intellectuelle (droit d’auteur, droit des marques, droit des bases de données, etc.). Si vous constatez que des éléments publiés sur le site portent atteinte à des droits d’auteur ou autres droits protégés, merci de contacter l'Apec aux coordonnées ci-dessus.

Nous ne vous concédons qu'une autorisation de visualisation du contenu de notre Site à titre personnel et privé, à l'exclusion de toute visualisation ou diffusion publique. L'autorisation de reproduction ne vous est concédée que sous forme numérique sur votre ordinateur de consultation aux fins de visualisation des pages consultées par votre logiciel de navigation. Toute autre utilisation (telle que notamment reproduction des marques et logos, extraction de tout ou partie des bases de données, etc.) est interdite sans l'autorisation préalable et expresse de l'Apec.

2. Votre propriété intellectuelle

Vous êtes et demeurez les seuls détenteurs des éventuels droits sur les contenus que vous publiez via le Site sous votre seule responsabilité.

En publiant du contenu sur le Site, vous reconnaissez accorder à l’Apec une licence mondiale, non exclusive, transférable, sous licenciable et gratuite pour accéder, stocker, utiliser, reproduire, adapter, publier et traiter les données publiées sur le Site.

 

Données à caractère personnel

L’Apec est le responsable des traitements de données collectées sur le présent Site, y compris via la présence de cookies. Vous trouverez l'ensemble des informations utiles à ce sujet dans notre Politique de confidentialité.

 

Conditions Générales d'Utilisation

En vous inscrivant sur le présent Site, vous avez accepté ses Conditions Générales d’Utilisation que vous pouvez retrouver ici.

Nous attirons tout particulièrement votre attention sur le fait que les contenus du présent Site sont classés en fonction des critères que vous avez renseignés (catégorie de projet, situation géographique, etc.), et par défaut de manière aléatoire. En effet, nous avons décidé de donner à tous les projets un niveau de visibilité identique.